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Successions

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Règlement de succession

Lors du décès d’un de vos proches, une fois les obsèques passées, il faut songer au règlement de la succession.

Le règlement d’une succession n’est pas une mince affaire et comporte plusieurs étapes souvent méconnues mais non moins importantes.

En outre le rôle de liquidateur testamentaire, autrefois appelé exécuteur testamentaire, comporte un grand nombre de responsabilités.

Le liquidateur peut engager sa responsabilité civile personnelle à l’égard des biens de la succession s’il ne s’acquitte pas de sa tâche en respect des règles légales et surtout fiscales.

Depuis plusieurs années, notre cabinet et son associé principal, ont fait du règlement de successions une expertise particulière du cabinet et nous en sommes fiers.

Nous accompagnons de nombreuses familles endeuillées dans les méandres du règlement des successions.

Parce que la vie continue…

Planification de succession

Notre savoir-faire en matière de règlement de successions, nous a permis de développer un bouquet de stratégies de planification successorale dont peuvent bénéficier nos clients.

Toute personne a intérêt à se questionner et à préparer sa succession.

Contrairement à ce que l’on pourrait croire, dans la chronologie d’une bonne planification, il est impératif, avant de rencontrer un juriste pour rédiger le testament, de rencontrer un expert en fiscalité testamentaire afin d’identifier les problèmes fiscaux potentiels, trouver les solutions optimales et transmettre au notaire les instructions afin que le testament ne comporte pas de lacunes fiscales qui pourraient s’avérer désastreuses et difficiles, voire impossibles à corriger post mortem.

Règlement de succession

Lorsque vous êtes nommé liquidateur d’une succession, suite à un décès, vous héritez d’une lourde responsabilité.

La situation familiale, le nombre d’héritiers, le fait que vous soyez héritier et liquidateur, sont des points importants qui devraient vous inciter à vous entourer de professionnels pour vous accompagner dans le règlement de la succession.

Dans ces moments difficiles vous ne voulez pas vous exposer aux critiques concernant une mauvaise gestion de la succession.

La fiscalité des successions est complexe et vous ne devriez jamais la sous-estimer.

Une approche appropriée pourrait même vous faire épargner d’importantes sommes d’argent en impôts.

De nos jours, le règlement d’une succession représente un défi considérable.

Cela demande des connaissances techniques, du doigté et de la patience.

Le liquidateur est souvent parachuté dans ce rôle sans préparation et est confronté à des attentes élevées et irréalistes de la part des héritiers et bénéficiaires de la succession.

Les autorités fiscales scrutent les successions à la loupe. Le seul moyen de donner au liquidateur l’assurance que sa tâche est réalisée selon les normes, est de planifier et exécuter le règlement de façon méthodique et systématique. Il n’est pas possible de sauter des étapes dans le règlement d’une succession. Toutes les étapes sont importantes afin de pouvoir libérer le liquidateur de ses responsabilités au terme de son mandat.

Planification de succession

Beaucoup de paramètres peuvent être contrôlés afin de minimiser les impôts au décès.

L’aspect fiscal devrait éclairer toutes les décisions qui seront prises lors de la planification testamentaire.

Nul besoin d’être millionnaire pour envisager une planification successorale. Vous détenez un immeuble à revenus, une résidence secondaire, des placements, etc. Évaluer l’impact fiscal de votre décès est un exercice qui permettra de mieux planifier la suite des choses.

L’utilisation d’une fiducie testamentaire pour vos enfants et même votre conjoint, pourrait permettre de réduire leur fardeau fiscal longtemps après votre décès. De plus, l’utilisation de fiducies testamentaires permet, dans certaines situations, de contrôler post mortem, le déroulement des choses (le patrimoine légué à une personne vulnérable par exemple).

Une rencontre exploratoire nous permettra d’établir un plan de match et de mener à terme votre planification de façon personnalisée.

Autres aspects des successions

  • Gestion des situations familiales tendues et/ou conflictuelles suite au décès
  • Calcul du gain en capital
  • Établissement du coût fiscal
  • Propriétaires d’immeubles à revenus
  • Analyse du coût fiscal au décès
  • Planification des legs au décès